Budget
Comité Syndical du 19/02/2013 - Budget primitif 2013 - Admissions en non valeur
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 19/02/2013 - Compte Administratif 2012 : reprise anticipée
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 19/02/2013 - Adoption Budget 2013
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Adoption Compte Administratif 2012
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Adoption du Compte de Gestion 2012
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Décision Modificative n°1
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 14/12/2011 - Décision modificative n°3
Date : 10-04-2012
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Comité Syndical du 14/12/2011 - Autorisation préalable liquidations
Date : 10-04-2012
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Comité Syndical du 14/12/2011 - Débat d'Orientation Budgétaire 2012
Date : 10-04-2012
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Comité Syndical du 14/02/2012 - CA2011 : reprise anticipée du résultat
Date : 10-04-2012
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Comité Syndical du 14/02/2012 - Budget 2012 : Admission en non valeur
Date : 10-04-2012
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Comité Syndical du 14/02/2012 - Budget 2012 : Adoption
Date : 10-04-2012
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Comité syndical du 10 février 2011 - Budget Primitif 2011
Date : 23-02-2011
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Comité syndical du 10 février 2011 - Reprise anticipée des résultats 2010
Date : 23-02-2011
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Comité Syndical du 03/02/2010 - Autorisations de programmes 2010
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 03/02/2010 - Budget primitif 2010 : Adoption
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 01/04/2010 - Modification des autorisations de programmes 2010
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 01/04/2010 - Apurement des restes à réaliser des SIE
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 01/04/2010 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 10/06/2010 - Décision Modificative n°2
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 22/09/2010 - Modification autoristations de programmes 2010
Date : 03-11-2010
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Comité Syndical du 22/09/2010 - Décision Modificative n°3
Date : 03-11-2010
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CS du 13 octobre 2009 - Décision modificative n°2
Date : 18-11-2009
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CS du 25 juin 2009 - Compte Administratif 2008
Date : 18-11-2009
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CS du 25 juin 2009 - Compte de Gestion 2008
Date : 18-11-2009
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CS du 25 juin 2009 - Budget Supplémentaire 2009
Date : 18-11-2009
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CS du 25 juin 2009 - Attribution Subvention IUT Creusot
Date : 18-11-2009
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18 juin 2008 - Budget supplémentaire 2008
Date : 21-04-2009
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18 juin 2008 - Compte de gestion 2007
Date : 21-04-2009
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18 juin 2008 - Compte administratif 2007
Date : 21-04-2009
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08 octobre 2008 - Contractualisation d'un emprunt
Date : 21-04-2009
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08 octobre 2008 - Décision modificative n°2
Date : 21-04-2009
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17 décembre 2008 - Décision modificative n°3
Date : 21-04-2009
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17 décembre 2008 - Autorisation recettes / dépenses avant vote du budget 2009
Date : 21-04-2009
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17 décembre 2008 - Débat d'Orientation Budgétaire 2009
Date : 21-04-2009
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10 février 2009 - Budget Primitif 2009
Date : 21-04-2009
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10 février 2009 - Ouverture d'une ligne de trésorerie
Date : 21-04-2009
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10 février 2009 - Contractualisation d'un emprunt
Date : 21-04-2009
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Débat d'orientation budgetaire 2008
Date : 18-12-2007
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