Gestion de la Collectivite
Comité Syndical du 19/02/2013 - Adhésion Association AMORCE
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Convention Cadres avec le CDG71
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Adhésion ALTERRE BOURGOGNE
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 25/04/2013 - Débat sur le rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes
Date : 21-05-2013
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Comité Syndical du 14/12/2011 - Convention d'occupation précaire du RDC des locaux
Date : 10-04-2012
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Bureau syndical du 26 janvier 2011 - Convention de fonctionnement CT03
Date : 23-02-2011
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Bureau Syndical du 03/02/2010 - Fonctionnement du CT 03 Convention avec la commune de FARGES LES CHALON
Date : 03-11-2010
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Bureau Syndical du 01/04/2010 - Convention pour le regroupement des services administratifs - Avenant n° 2 (loyer)
Date : 03-11-2010
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BS du 25 juin 2009 - Prestation archiviste CDG71
Date : 18-11-2009
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CS du 25 juin 2009 - Restauration du personnel Convention avec l'AGRIE
Date : 18-11-2009
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08 octobre 2008 - Indemnité de conseil du Receveur
Date : 21-04-2009
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08 octobre 2008 - Adhésion du SYDESL au Gip e-bourgogne
Date : 21-04-2009
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17 décembre 2008 - Adhésion à la charte pour le partage des données géographiques
Date : 21-04-2009
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Transposition du barème national de tarification dans les communes rurales
Date : 21-04-2009
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10 février 2009 - Coopération décentralisée au NIGER / Subvention à « Electriciens sans frontières »
Date : 21-04-2009
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Mise en place d'un SIG
Date : 24-05-2006
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Construction de nouveaux locaux administratifs
Date : 24-05-2006
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