Documents types

GROUPEMENT D'ACHAT ENERGI
   
Acte constitutif du groupement Bourgogne Franche-Comté Télécharger
Modèle de délibération communes adhésion GAE Télécharger
 
Modèle autorisation communication de données Télécharger
 
Fiche de collecte données GAZ Télécharger
Fiche de collecte de données ELECTRICITE Télécharger
Modèle de mandat au coordonnateur SIEEEN Télécharger

 

SIG

Guide d'utilisation du SIG Télécharger
Prise de main à distance (TeamViewer) Télécharger

TELECOM

Redevance d'Occupation du Domaine Public de Télécom 2017
Décision du maire RODP Télécommunication
Modèle de délibération RODP Télécommunication
Procédure RODP Année N
Télécharger
Télécharger
Télécharger
Lettre à FT : demande plans et caractéristiques Télécharger



ECLAIRAGE PUBLIC


Fiche de réclamation

Tous Comités Territoriaux Télécharger
Constat amiable sinistre tiers Télécharger


Fiches de renseignements

Comité Territorial de l'Autunois
Télécharger 
Comité Territorial de la Basse Seille
Télécharger
Comité Territorial de la Bresse Chalonnaise Télécharger
Comité Territorial du Brionnais Télécharger
Comité Territorial des Campagnes de Bresse Télécharger
Comité Territorial du Charolais Télécharger
Comité Territorial du Clunisois Télécharger
Comité Territorial du Loire et Arroux Télécharger
Comité Territorial du Mâconnais Beaujolais Télécharger
Comité Territorial du Nord Chalonnais Télécharger
Comité Territorial du Sud Chalonnais Télécharger