DS 24-001 : Conclusion d’un contrat de location d’un écran interactif avec BNP PARIBAS LEASE GROUP publiée le 5 janvier 2024
DS 24-002 : Contrat de maintenance des applications SIG publiée 6 février 2024
DS 24-003 : Marché 24ST01 – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la rédaction du marché Eclairage Public publiée le 20 février 2024
DS 24-004 : Marché 24PERF01 – Logiciel CEP publiée le 20 février 2024
DS 24-005 : Modulation des pénalités relatives au bon de commande 1560338_TRVXTEL publiée le 28 février 2024
DS 24-006 : Conclusion d’une convention de mise à disposition de l’Amphithéâtre Henri GUILLEMIN à MACON publiée le 22 février 2024
DS 24-007 : Avenant n° 1 au bais à usage professionnel entre le SYDESL et la SEM publiée le 27 mars 2024
DS 24-008 : Contrat de vente des certificats d’économie d’énergie (CEE) publiée le 27 mars 2024
DS 24-009 : Acquisition d’un logiciel métier de réalisation d’analyse technique EnR publiée le 27 mars 2024
DS 24-010 : Marché 24ADM01 Véhicules – Déclaration d’infructuosité publiée le 28 mai 2024
DS 24-011 : Application des pénalités relatives aux contrôles de la base de données SIG publiée le 18 avril 2024
DS 24-012 : Application des pénalités relatives aux contrôles de la base de données SIG publiée le 18 avril 2024
DS 24-013 : Application des pénalités relatives aux contrôles de la base de données SIG publiée le 18 avril 2024
DS 24-014 : Application des pénalités relatives aux contrôles de la base de données SIG publiée le 18 avril 2024
DS 24-015 : Marché 24ADM01 Véhicules – Déclaration d’infructuosité publiée le 20 juin 2024
DS 24-016 : Avenant à la convention ACTEE II publiée le 20 juin 2024
DS 24-017 : Protocole transactionnel avec la commune de PALLEAU publiée le 20 juin 2024
DS 24-018 : Marché 24PERF02 – Logiciel CEP publiée le 11 juin 2024
DS 24-019 : Marché 24TIC01 – Cadastre solaire publiée le 19 septembre 2024
DS 24-020 : Marché 24ADM01 véhicules – suite à infructueux – Attribution lot 1 publiée le 21 juin 2024
DS 24-021 : Marché 24ADM01 Véhicules – suite à infructueux – Attribution lots 2 et 3 publiée le 21 juin 2024
DS 24-022 : Avenant au contrat de vente des certificats d’économie d’énergie (CEE) publiée le 19 septembre 2024
DS 24-023 : Contrat 24TIC02 – Etude faisabilité réseau LORA publiée le 4 décembre 2024