Présidée par Jean SAINSON pour la partie électrification et Claude MENNELLA pour la partie gaz, cette commission a réuni ses membres au SYDESL ce mardi.
L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :
- Présentation du rapport de contrôle gaz (Exercice 2021).
- Présentation du rapport de contrôle électricité (Exercice 2021).
- Information sur l’évolution de la TCCFE et propositions sur les modalités de reversement.
Les rapports de contrôle portant sur l’exercice 2021sont disponibles sur notre site via les liens ci-dessous :
Rapport de contrôle gaz, rapport de contrôle électricité.
Quant à l’information sur l’évolution de la TCCFE et ses modalités de reversement, elles feront l’objet d’un rapport présenté au Comité Syndical du 7 mars 2023.